Conditions Générales de vente

Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions de vente énoncées ci-dessous et déclare les accepter.
L’acceptation de tous les termes ci-dessous énoncés fait partie intégrante de la commande du client.

PRIX

Aucune quantité minimum n’est imposée.
Les prix de nos articles sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais de traitement et livraison.

Dr Green sarl se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes (sous réserve de disponibilité).
Les produits demeurent la propriété de Dr Green sarl jusqu’au complet paiement de la facture.

DISPONIBILITE

Tous les modèles présents sur le site sont disponibles, néanmoins, si vous avez commandé une référence et qu’entre temps l’article se trouve en rupture définitive, nous vous informerons par e-mail afin de vous prévenir et remplacer la référence en rupture par une autre référence.
Si cet article est en rupture provisoire, nous vous informerons par e-mail du délai d’attente.

LIVRAISON

Les frais de transport varient en fonction du poids.
Pour les envois en standard nous les envoyons par la Poste en colissimo.
Pour les envois en Express nous passons par le transporteur TNT avec un délai de livraison de 24H à condition d'avoir valider votre commande avant 12h la veille. Si vous n'êtes pas chez vous lors de la livraison, le transporteur se représentera le lendemain. Si toutefois le transporteur n'arrive pas à vous remettre le colis, un bordereau de passage vous sera délivré afin de contacter la société TNT pour les modalités de livraison.
Pour les envois hors Union Européenne, d’éventuelles taxes (TVA locale, douanière ou d’importation) pourront être facturées à l’arrivée du colis à destination et resteront à la charge du destinataire.
Tous les évènements de quelque nature qu’ils soient, échappant à la volonté de la société Dr Green sarl, tels que force majeure, sinistre, grève, décision administrative ou arrêt des transports, qui tendraient à retarder, empêcher et rendre exorbitant l’exécution de l’approvisionnement, constituent, de convention expresse, une cause de suspension ou d’extinction des obligations de la société Dr Green sarl à son gré, sans indemnités au profit du client.

FRAIS D’EXPEDITION / DELAIS DE LIVRAISON

Livraison Express effectuée par la société TNT avec un délais de 24h.
Pour les autres pays européens, livraison en fonction du temps d’acheminement incombant aux postes locales.
Dr Green sarl ne pourra être tenue responsable des retards de livraison.

MODE DE REGLEMENT

PAIEMENT SECURISE POUR SSL


La société Idep Multimédia assure la sécurité juridique des transactions de paiement.
La sécurité des transactions de paiement par carte bancaire est assurée en utilisant la technique SSL (Secure Socket Layer). Cette technologie permet de crypter les données de la totalité des échanges entre deux ordinateurs reliés à Internet. Lors d'une opération de paiement, SSL crypte le numéro de carte bancaire et la date d'expiration de la carte saisie sur le clavier de l'acheteur, avant son envoi vers le système de télépaiement. Les données bancaires ne sont pas conservées.

 

PAIEMENT PAR CHEQUE BANCAIRE


Les réglements par chèques ne sont pas acceptés


PAIEMENT PAR MANDAT CASH LETTRE « LA POSTE »


Vous pouvez régler par mandat cash lettre, il faut tout simplement se rendre dans un bureau de poste en envoyer un MANDAT CASH LETTRE au nom de la société Dr Green sarl 7 rue Lalande 01000 Bourg en Bresse.Vous réglez la somme de votre commande additionnée des frais de livraison en vigueur, directement au guichet de votre bureau de poste, ce mode de paiement est sécurisé car la poste vous donne un reçu correspondant au montant de votre règlement. Vous glissez votre mandat cash et votre commande dans une enveloppe timbrée libellée à
Dr Green sarl
7 rue Lalande
01000 Bourg en Bresse
Dès réception, votre commande sera préparée et expédiée sous 48 heures.

GARANTIE SATISFAIT OU REMBOURSE

Vous disposez d’un délai de 7 jours à réception de votre livraison pour demander l’échange ou le remboursement de votre commande. (le cachet de la poste faisant foi).
Les frais d’envoi et de retour seront alors à la seule charge du client. Seul le prix du ou des produits achetés sera remboursé.Les retours des produits ne seront acceptés QUE DANS LEURS EMBALLAGE D'ORIGINE ET DANS UN PARFAIT ETAT. Les retours sont à effectuer à Dr Green sarl 7 rue Lalande 01000 Bourg en Bresse en colis suivi. La société Dr Green. ne pourrait être tenue responsable de perte, de vol ou de dégradation pendant le retour du et des articles. Les risques liés au retour de l’article restent à la charge du client.
Le présent droit de retour ne pourra être accepté que pour les produits complets, dans leur emballage d’origine, en état neuf. Les articles retournés incomplets, endommagés ou salis par le client ne sont pas repris, et dans ce cas aucun recours ne pourra être fait auprès de la société Dr Green sarl.
En cas d’échange, le client devra joindre à son retour un chèque forfaitaire du montant des frais de port du produit rendu pour les frais d’envoi du nouvel article choisi.
Après contrôle du produit à sa réception, le client sera crédité d'un avoir du même montant du produit au jour de sa commande.

DROIT ET RETRACTATION :

Tous nos articles sont vérifiés avant expédition et ne comportent aucun défaut.

A compter de la date de livraison de la commande, Dr Green fait béneficier son client de la clause "Satisfait ou remboursé" pendant 7 jours. Le cas écheant, le produit doit être renvoyé, sous 8 jours ouvré, dans son emballage d'origine et dans un parfait état. Les frais de renvois sont à la charge du client.
Après contrôle du produit à sa réception, le client sera crédité d'un avoir du même montant du produit au jour de sa commande. Dr Green attribuera impérativement avant l'envoi du produit, un numéro de retour et donnera par ce biais, accord au retour du produit.

DISPOSITIONS INFORMATIQUES ET LIBERTES

A tout moment, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art 34 de la loi « informatique et libertés du 6 janvier 1978).

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE
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CONFIDENTIALITE ET RESPECT DE VOTRE VIE PRIVEE
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Votre commande vous sera livrée dans un emballage hermétiquement fermé, discret et solide.

LITIGES

Tout règlement de litige peut être fait auprès de notre service clientèle, à défaut d’un règlement amiable, il sera de la compétence du seul tribunal de commerce de BOURG EN BRESSE. Toutefois, la société Dr Green se réserve le droit d’assigner le client devant le tribunal.

 

SERVICE CLIENTELE

Notre service clientèle est à votre disposition pour toute information ou question par mail à commandes@drgreenshop.com
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